Le Pacte

13 Rue Du Canal 90400 TREVENANS

Fiche créée le 30/12/2025 · Mise à jour le 04/01/2026

06 90 92 73 04 Itinéraire

Informations officielles

Nom

Le Pacte

Type d’établissement

Établissement Expérimental Enfance Protégée

Adresse

13 Rue du Canal 90400 Trevenans

Téléphone

06 90 92 73 04

Fixation des tarifs

Président du Conseil Départemental i

Date d’ouverture

01/08/2023

Département / région

Territoire de Belfort / Bourgogne-Franche-Comté

Numéro FINESS

900005646

SIRET

915 373 740 00017

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Localisation

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Sources

Source : FINESS — extraction au 03/11/2025

Données publiques issues des sources FINESS (Ministère de la Santé), ScopeSanté (HAS), e-Satis (HAS, recueil 2018) & e-Satis SSR (IQSS), ATIH / PMSI (naissances), et ARHGOS AS/AMM (autorisations sanitaires).

À propos de l’établissement

Le Pacte est un établissement expérimental enfance protégée situé à Trevenans, dans le Territoire de Belfort, en région Bourgogne-Franche-Comté. Ouvert en 2023, il présente sur cette page ses informations pratiques.

L’établissement est situé au 13 Rue du Canal 90400 Trevenans. Lorsque les données sont disponibles, cette page indique aussi un numéro de téléphone pour préparer une prise de contact ou un déplacement.

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FAQ

Comment se rendre à l’établissement ?

L’établissement se situe au 13 Rue Du Canal 90400 TREVENANS.

Comment contacter l’établissement ?

Vous pouvez contacter l’établissement via : Téléphone : 06 90 92 73 04.